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Marques déposées par CHATEAU LE PAPETODO
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L'EMULE DU PAPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EMULE DU PAPE
SCEA CHATEAU LE PAPE, SCEA

Numéro de dépôt :
99780124
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019

Présentation de la marque L'EMULE DU PAPE

Déposée le 5 mars 1999 par CHATEAU LE PAPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EMULE DU PAPE »

Le déposant est CHATEAU LE PAPETODO domicilié(e) 34 CHEMIN LE PAPE - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 232 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MONJANEL domicilié(e) 34 CHEMIN LE PAPE - 33850 - LEOGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EMULE DU PAPE est expirée depuis le 5 mars 2019.

CHATEAU LE PAPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PAPE


SCEA CHATEAU LE PAPE, SCEA - 34 CHEMIN LE PAPE - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 415232602


Patrick MONJANEL - 34 CHEMIN LE PAPE - 33850 - LEOGNAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397488 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-02-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée L'émule du Pape.